Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMIQUE DE L'ANNÉE
FRANCK SAURAT PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
4431608
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
LE COMIQUE DE L\'ANNÉE de FRANCK SAURAT PRODUCTIONS

Présentation de la marque LE COMIQUE DE L'ANNÉE

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par FRANCK SAURAT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMIQUE DE L'ANNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est FRANCK SAURAT PRODUCTIONS domicilié(e) 7 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque LE COMIQUE DE L'ANNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMIQUE DE L'ANNÉE arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

FRANCK SAURAT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DEVINE QUI VIENT CHANTER CE SOIR ? ! , destin de stars , LE GRAND CONCOURS DES CHORALES FRANCK SAURAT PRODUCTIONS , BET ON MY VOICE , Retrouvailles , Ça s'est passé cette semaine-là , LES GRANDS MOMENTS D'HUMOUR , L'inspecteur mène l'enquête , LA MEILLEURE CHORALE DE FRANCE FRANCK SAURAT PRODUCTIONS , CETTE SEMAINE-LA


FRANCK SAURAT PRODUCTIONS - 7 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; lecteurs optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrements sonores ; films pour l'enregistrement des sons ; films exposés ; films cinématographiques exposés ; caméras vidéo ; caméras (appareils cinématographiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission de données en flux continu (Streaming) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres, de CD-ROM, de DVD enregistrés ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; mise en pages, autres qu'à buts publicitaires ; microfilmage ; services d'auteur- compositeur ; micro- édition ; mise à disposition en ligne de vidéos et de publications électroniques non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos.