Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMIQUE ACADEMY
FRANCK SAURAT PRODUCTIONS
ELEPHANT TV

Numéro de dépôt :
4451662
Date de dépôt :
07/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2028
COMIQUE ACADEMY de FRANCK SAURAT PRODUCTIONS

Présentation de la marque COMIQUE ACADEMY

Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par FRANCK SAURAT PRODUCTIONS et ELEPHANT TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMIQUE ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Les déposants sont FRANCK SAURAT PRODUCTIONS domicilié(e) 7 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et ELEPHANT TV domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque COMIQUE ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMIQUE ACADEMY arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

FRANCK SAURAT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DEVINE QUI VIENT CHANTER CE SOIR ? ! , destin de stars , LE GRAND CONCOURS DES CHORALES FRANCK SAURAT PRODUCTIONS , BET ON MY VOICE , LE COMIQUE DE L'ANNÉE , Retrouvailles , Ça s'est passé cette semaine-là , LES GRANDS MOMENTS D'HUMOUR , L'inspecteur mène l'enquête , LA MEILLEURE CHORALE DE FRANCE FRANCK SAURAT PRODUCTIONS


FRANCK SAURAT PRODUCTIONS - 7 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France

ELEPHANT TV - 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; montres intelligentes ; récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), livres électroniques, traductrices électroniques de poche ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir batteries, housses, coques ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et des données ; tous supports d'enregistrement et de transmission des images ; tous supports de reproduction des images, à l'exception des supports papier ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, DVD-ROM, CD-ROM, disques Blu-ray, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; casques pour motocyclistes ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, logiciels de divertissement interactifs ; livres audio ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; « fichiers de données multimédia enregistrés téléchargeables sur ordinateur, téléphone portable ou tablette à savoir émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages vidéos, émissions de télévisions destinés à être diffusés sur Internet, vidéos de films, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, de jeux, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, livres, revues et textes sous forme de fichiers de données multimédia ; logiciels d'accès à des services de réseautage social en ligne ; podcasts téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes de soleil ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, beaux livres, bandes dessinées, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, albums photos ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets, répertoires ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, éphémérides, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) ; cartes à collectionner ; cartes postales ; décorations pour fêtes en papier ; figurines en papier ;

Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée) ; chapeaux, casquettes et visières; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; gants (habillement) ; vestes ; manteaux ; pantalons ; robes ; jupes ; chasubles ; chemises ; t-shirt ; sweat-shirts ; pull-overs ; vêtements en tricot et en jersey ; vêtements imperméables ; vêtements en cuir ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; cravates ; écharpes ; foulards ; châles ; chaussettes ; ceintures ; sous-vêtements (y compris les bas et les collants) ; tabliers (vêtements) ; blouses ; bretelles ; caleçons ; caleçons de bain ; mitaines ; pyjamas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ;

Jeux, jouets ; jeux vidéo électroniques; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux ; jouets éducatifs ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; poupées ; figurines (jouets) ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; peluches (jouets) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; boules à neige ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; services de diffusion de podcasts ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, de livres, de revues, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de jeux, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, d’émissions web, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Activités sportives et culturelles ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes télévisés destinés à être diffusés sur Internet ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; mise à disposition de films, d’émissions télévisées et de séries, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de production de podcasts ; organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissements ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation et réalisation d'événements sportifs ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD, Blu-ray ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD ; services d'enregistrement (filmage) et montages sur bandes vidéo, DVD, Blu-ray et supports dématérialisés ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; réservation de places pour les spectacles, pour les manifestations sportives ; services de billetterie (divertissement) ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques et services de photographies ; édition de photos.