Marque enregistrée - Marque en vigueur

Behind the mask
FRANCK SAURAT PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
4523410
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
Behind the mask de FRANCK SAURAT PRODUCTIONS

Présentation de la marque Behind the mask

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par FRANCK SAURAT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Behind the mask » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est FRANCK SAURAT PRODUCTIONS domicilié(e) 7 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque Behind the mask a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Behind the mask arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

FRANCK SAURAT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DEVINE QUI VIENT CHANTER CE SOIR ? ! , destin de stars , LE GRAND CONCOURS DES CHORALES FRANCK SAURAT PRODUCTIONS , BET ON MY VOICE , LE COMIQUE DE L'ANNÉE , Retrouvailles , Ça s'est passé cette semaine-là , LES GRANDS MOMENTS D'HUMOUR , L'inspecteur mène l'enquête , LA MEILLEURE CHORALE DE FRANCE FRANCK SAURAT PRODUCTIONS


FRANCK SAURAT PRODUCTIONS - 7 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 15 juillet 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°790640 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Inscription le 13 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792662 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-13

Inscription le 9 novembre 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°800679 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; lecteurs optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrements sonores ; films pour l'enregistrement des sons ; films exposés ; films cinématographiques exposés ; caméras vidéo ; caméras (appareils cinématographiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission de données en flux continu (Streaming) ;

Éducation ; formation ; divertissement radiophonique, télévisé et internet ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres, de CD-ROM, de DVD enregistrés ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; productions d'émissions de radio et de télévision ; production de films autres que films publicitaires ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services d'artistes de spectacles ; mise en pages, autres qu'à buts publicitaires ; microfilmage ; services d'auteur- compositeur ; micro- édition ; services de studios d'enregistrement et de cinéma ; mise à disposition en ligne de vidéos et de publications électroniques non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos.