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Marques déposées par monsieur franck saunier
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L EPICIER DES MERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L EPICIER DES MERS
M. franck saunier

Numéro de dépôt :
4302293
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
L EPICIER DES MERS de franck saunier

Présentation de la marque L EPICIER DES MERS

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par monsieur franck saunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EPICIER DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur franck saunier domicilié(e) 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franck saunier domicilié(e) RUE 13 TER RUE PAUL JOZON - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque L EPICIER DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EPICIER DES MERS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

franck saunier a également déposé les autres marques suivantes : visio affichage , vending poster , vending affichage , FLUOGLISSE , INVENTIVE WORLD , vente directe par affichage , Shopper Design , visio deco , visioperformance


M. franck saunier - 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - Fontainebleau - France


M. franck saunier - RUE 13 TER RUE PAUL JOZON - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants .