Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS
M. Franck Saunier

Numéro de dépôt :
4064083
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS de Franck Saunier

Présentation de la marque EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par monsieur Franck Saunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur Franck Saunier domicilié(e) 15 impasse des javelles, lotissement le peu mignon - 17530 - Arvert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Saunier domicilié(e) 15 impasse des javelles, lotissement le peu mignon - 17530 - Arvert - France.

La marque EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIGHT 8 BALL CUSTOM PEDALBOARDS est expirée depuis le 28 janvier 2024.


M. Franck Saunier - 15 impasse des javelles, lotissement le peu mignon - 17530 - Arvert - France


M. Franck Saunier - 15 impasse des javelles, lotissement le peu mignon - 17530 - Arvert - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

étuis pour instruments de musique ;

Malles et valises.