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Marques déposées par Franck SACHET
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SmartOne Studio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartOne Studio
Franck SACHET

Numéro de dépôt :
3753287
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
SmartOne Studio de Franck SACHET

Présentation de la marque SmartOne Studio

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par Franck SACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartOne Studio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Franck SACHET domicilié(e) 152 Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Escalé domicilié(e) 150 Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France.

La marque SmartOne Studio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartOne Studio est expirée depuis le 13 juillet 2020.


Franck SACHET - 152 Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France


Serge Escalé - 150 Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.