Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCEPT ACHAT
Monsieur FRANCK SACHET

Numéro de dépôt :
4500262
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
CONCEPT ACHAT de FRANCK SACHET

Présentation de la marque CONCEPT ACHAT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par monsieur FRANCK SACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPT ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur FRANCK SACHET domicilié(e) 9 RUE ARTHUR ADAMOV - 56600 - LANESTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK SACHET domicilié(e) 9 RUE ARTHUR ADAMOV - 56600 - LANESTER - France.

La marque CONCEPT ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT ACHAT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.


Monsieur FRANCK SACHET - 9 RUE ARTHUR ADAMOV - 56600 - LANESTER - France


Monsieur FRANCK SACHET - 9 RUE ARTHUR ADAMOV - 56600 - LANESTER - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Centrifugeuses (machines) ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; ASPIRATEUR-LAVE VAISSELLE ;

Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Meubles ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; sommier – canapé-lit B3 – canapés cuirs et tissus.