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Marques déposées par Franck ROUSSENNAC
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NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS
Franck ROUSSENNAC

Numéro de dépôt :
3639501
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS de Franck ROUSSENNAC

Présentation de la marque NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS

Déposée le 26 mars 2009 par Franck ROUSSENNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS »

Le déposant est Franck ROUSSENNAC domicilié(e) 2 rue des Azalées,28600 LUISANT - 28600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck ROUSSENNAC domicilié(e) 2 rue des Azalées,28600 LUISANT - 28600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERIPOLE NUMERISE VOS DOCUMENTS est expirée depuis le 26 mars 2019.


Franck ROUSSENNAC - 2 rue des Azalées,28600 LUISANT - 28600 - France


Franck ROUSSENNAC - 2 rue des Azalées,28600 LUISANT - 28600 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.