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Marques déposées par monsieur Franck ROUBI
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SIGNATURE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURE PROVENCE
Monsieur Franck ROUBI

Numéro de dépôt :
4544395
Date de dépôt :
17/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2029
SIGNATURE PROVENCE de Franck ROUBI

Présentation de la marque SIGNATURE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par monsieur Franck ROUBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Franck ROUBI domicilié(e) 6 Chemin sur les Fourches - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck ROUBI domicilié(e) 6 Chemin sur les Fourches - 13570 - BARBENTANE - France.

La marque SIGNATURE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 08 21 25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE PROVENCE arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.


Monsieur Franck ROUBI - 6 Chemin sur les Fourches - 13570 - BARBENTANE - France


Monsieur Franck ROUBI - 6 Chemin sur les Fourches - 13570 - BARBENTANE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766025 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766246 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Savons ; huiles essentielles bénéficiant des appellations d'origine protégée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence" ou "Essence de lavande de Haute-Provence" ;

Bougies pour l'éclairage ;

Tisanes ;

Coutellerie ; fourchettes ;

Récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ;

Confitures ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégée "Huile d'olive d'Aix-en-Provence", "Huile d'olive de Haute-Provence", "Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence", ;

Miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "Miel de Provence" ; épices ;

Apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée "Côtes de Provence", Coteaux varois en Provence", "Coteaux d'Aix-en-Provence", et "Les Baux de Provence": boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénficiant de l'indication géographique protégée "Marc de Provence" ou Eau-de-vie de marc de Provence".