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Marques déposées par la société Franck Rosciglione
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LE BIG BASQUE (sandwich basque)
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BIG BASQUE (sandwich basque)
Franck Rosciglione

Numéro de dépôt :
3450555
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
LE BIG BASQUE (sandwich basque) de Franck Rosciglione

Présentation de la marque LE BIG BASQUE (sandwich basque)

Déposée le 13 septembre 2006 par la société Franck Rosciglione auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIG BASQUE (sandwich basque) »

Le déposant est la société Franck Rosciglione domicilié(e) 0 maison guré ametza,64130 ESPES UNDUREIN - 64130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 712 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Rosciglione domicilié(e) 0 maison guré ametza,64130 ESPES UNDUREIN - 64130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIG BASQUE (sandwich basque) est expirée depuis le 13 septembre 2016.


Franck Rosciglione - 0 maison guré ametza,64130 ESPES UNDUREIN - 64130 - France - SIREN 404712507


Franck Rosciglione - 0 maison guré ametza,64130 ESPES UNDUREIN - 64130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.