Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par monsieur Franck Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXCEDSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est monsieur Franck Romain domicilié(e) Villa Edison, 7 boulevard dugommier - 06600 - Antibes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Romain domicilié(e) Villa Edison, 7 boulevard dugommier - 06600 - Antibes - France.
La marque EXCEDSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081496.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEDSENS est expirée depuis le 4 avril 2024.
M. Franck Romain - Villa Edison, 7 boulevard dugommier - 06600 - Antibes - France
M. Franck Romain - Villa Edison, 7 boulevard dugommier - 06600 - Antibes - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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