Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Franck ROLPOT
/
DISCO BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCO BALL
Monsieur Franck ROLPOT

Numéro de dépôt :
92404367
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque DISCO BALL

Déposée le 31 janvier 1992 par monsieur Franck ROLPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCO BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur Franck ROLPOT domicilié(e) 857 Chemin du Puy du Plan, 06370 MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.

La marque DISCO BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCO BALL est expirée depuis le 31 janvier 2002.

Franck ROLPOT a également déposé les autres marques suivantes : CROCOLOVE


Monsieur Franck ROLPOT - 857 Chemin du Puy du Plan, 06370 MOUANS SARTOUX - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Jeux et jouets et plus particulièrement jeux et jouets aquatiques