Marque expirée - Marque en non vigueur

arTeem
Franck Riviere Agissant pour le compte de la société “ Arteem ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3496862
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
arTeem de Franck Riviere

Présentation de la marque arTeem

Déposée le 23 avril 2007 par Franck Riviere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arTeem »

Le déposant est Franck Riviere Agissant pour le compte de la société “ Arteem ” en cours de formation. domicilié(e) 1 Arce,74500 CHEVENOZ - 74500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Riviere domicilié(e) 1 Arce,74500 CHEVENOZ - 74500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arTeem est expirée depuis le 23 avril 2017.

Franck Riviere a également déposé les autres marques suivantes : Mental Clock , L'Art de la rencontre


Franck Riviere Agissant pour le compte de la société “ Arteem ” en cours de formation. - 1 Arce,74500 CHEVENOZ - 74500 - France


Franck Riviere - 1 Arce,74500 CHEVENOZ - 74500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements.