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Marques déposées par monsieur Franck RIOUX
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CODE INGENIERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE INGENIERIE
M. Franck RIOUX, Agissant pour le compte de la société "CODE INGENIERIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4114022
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2024
CODE INGENIERIE de Franck RIOUX

Présentation de la marque CODE INGENIERIE

Déposée par voie électronique le 28 août 2014 par monsieur Franck RIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Franck RIOUX domicilié(e) 1 ALLÉE DE LA TOUR - 69210 - BULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck RIOUX domicilié(e) 1 ALLÉE DE LA TOUR - 69210 - BULLY - France.

La marque CODE INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE INGENIERIE est expirée depuis le 28 août 2024.


M. Franck RIOUX, Agissant pour le compte de la société "CODE INGENIERIE" en cours de formation - 1 ALLÉE DE LA TOUR - 69210 - BULLY - France


M. Franck RIOUX - 1 ALLÉE DE LA TOUR - 69210 - BULLY - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.