Marque expirée - Marque en non vigueur
natura orbis
Numéro de dépôt :
3642807
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2019
Présentation de la marque natura orbis
Déposée par voie électronique le 8 avril 2009 par franck rimaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « natura orbis »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natura orbis est expirée depuis le 8 avril 2019.
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37