Marque expirée - Marque en non vigueur

natura orbis
franck rimaud

Numéro de dépôt :
3642807
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2019
natura orbis de franck rimaud

Présentation de la marque natura orbis

Déposée par voie électronique le 8 avril 2009 par franck rimaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « natura orbis »

Le déposant est franck rimaud domicilié(e) lieu dit JOSSERAND 01240 LA CHAPELLE DU CHATELARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck rimaud domicilié(e) lieu dit JOSSERAND 01240 LA CHAPELLE DU CHATELARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natura orbis est expirée depuis le 8 avril 2019.


franck rimaud - lieu dit JOSSERAND 01240 LA CHAPELLE DU CHATELARD - France


franck rimaud - lieu dit JOSSERAND 01240 LA CHAPELLE DU CHATELARD - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.