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Marques déposées par Franck REQUIS et Pierre REQUIS
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SOL SANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL SANO
Franck REQUIS et Pierre REQUIS

Numéro de dépôt :
3050937
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
SOL SANO de Franck REQUIS et Pierre REQUIS

Présentation de la marque SOL SANO

Déposée le 6 septembre 2000 par Franck REQUIS et Pierre REQUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL SANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est Franck REQUIS et Pierre REQUIS, domicilié(e) 1 rue Marcel Sembat, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE TRIPORTEUR Sarl - France.

La marque SOL SANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL SANO est expirée depuis le 6 septembre 2010.


Franck REQUIS et Pierre REQUIS - 1 rue Marcel Sembat, 34500 BEZIERS - France


LE TRIPORTEUR Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Produits alimentaires provenant de l'agriculture biologique à savoir viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, ufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.