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Marques déposées par monsieur Franck REBATET
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RS Evolution Design & Performance
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RS Evolution Design & Performance
M. Franck REBATET, Agissant pour le compte de la société "RS Evolution" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3873819
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RS Evolution Design & Performance de Franck REBATET

Présentation de la marque RS Evolution Design & Performance

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur Franck REBATET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RS Evolution Design & Performance »

Le déposant est monsieur Franck REBATET domicilié(e) 1 Impasse André Chénier - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck REBATET domicilié(e) 1 Impasse André Chénier - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 27


M. Franck REBATET, Agissant pour le compte de la société "RS Evolution" en cours de formation - 1 Impasse André Chénier - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


M. Franck REBATET - 1 Impasse André Chénier - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 22 février 2012 - Retrait total n°570102 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tapis pour automobiles.