Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LOSANGE DU VIEILLISSEMENT
Franck RASCHILAS

Numéro de dépôt :
3611406
Date de dépôt :
16/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2018
LE LOSANGE DU VIEILLISSEMENT de Franck RASCHILAS

Présentation de la marque LE LOSANGE DU VIEILLISSEMENT

Déposée le 16 novembre 2008 par Franck RASCHILAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LOSANGE DU VIEILLISSEMENT »

Le déposant est Franck RASCHILAS domicilié(e) 902 rue des Erables - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck RASCHILAS domicilié(e) 902 rue des Erables - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOSANGE DU VIEILLISSEMENT est expirée depuis le 16 novembre 2018.


Franck RASCHILAS - 902 rue des Erables - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France


Franck RASCHILAS - 902 rue des Erables - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513532 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Logiciel de diagnostic médical.