Marque expirée - Marque en non vigueur

SANSHA
Monsieur Franck RAOUL-DUVAL

Numéro de dépôt :
3547129
Date de dépôt :
03/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/01/2018
SANSHA de Franck RAOUL-DUVAL

Présentation de la marque SANSHA

Déposée le 3 janvier 2008 par monsieur Franck RAOUL-DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SANSHA »

Le déposant est monsieur Franck RAOUL-DUVAL domicilié(e) 6 rue Coustou,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSHA est expirée depuis le 3 janvier 2018.


Monsieur Franck RAOUL-DUVAL - 6 rue Coustou,75018 PARIS - 75018 - France


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Produits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette ; laits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration, savons, savonnettes, désodorisants à usage personnel ; déodorants corporels à usage personnel ; savons désodorisants. Huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette. Produits de parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, eaux de senteur, parfums, eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; extraits de fleurs (parfumerie). Cosmétiques, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, du corps et du visage ; lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; bains moussants et sels pour le bain, non à usage médical ; aromates (huiles essentielles) ; cosmétique (nécessaires de) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions et baumes d'après-rasage ; crèmes cosmétiques. Ouate à usage cosmétique. Produits épilatoires. Produits pour le soin des ongles, dentifrices. Produits de maquillage et de démaquillage, rouge à lèvres, mascara, fards à joues, fards à paupières, fond de teint, laques pour les ongles ; vernis à ongle et dissolvants pour vernis à ongles ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; poudre pour le maquillage ; crayons à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour le soin des cheveux ; lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; cire pour cheveux ; huile pour cheveux ; gel pour cheveux ; laques pour cheveux ; décolorant pour usage cosmétique ; shampooings, laques pour les cheveux. Motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; cils postiches.

Etuis pour les téléphones portables (maroquinerie) ; étuis pour les lunettes (maroquinerie).

Articles de bijouterie en métaux précieux ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, montres, bracelets de montres, chaînes, colliers ; articles de bijouterie fantaisie (non en métaux précieux) ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, bracelets de montres, chaînes, colliers ; montres.

Produits en cuir, en similicuir et en imitation de cuir et/ou de peaux d'animaux ; à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; porte-clés [maroquinerie] ; portefeuilles ; cartables et serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; bagages ; sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir, porte-cartes (portefeuille), porte monnaie (non en matière précieux) ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de danseurs ; sacs de plage ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en imitations du cuir ; trousses de voyage ; articles de voyages ; malles et valises ; sets de voyage à savoir : ensemble de bagages coordonnés pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; boîtes à chapeaux ; lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (a l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés a contenir, des gants et des ceintures) ; ombrelles. Colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière.

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de bain ; tissus de coton, cotonnades ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; stores en matières textiles. Tissus adhésifs collables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, étoffes, tissus en fibre de verre à usage textile ; matières filtrantes textiles, tissus indiens ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; tissus imitant la peau d'animaux ; tentures murales en matières textiles ; brocarts ; tissus de chanvre, toiles de chanvre, étoffes à doublure pour chaussures, tissus de crêpe, crépon, étoffe de damas, étoffes pour doublures, étoffes pour drapeaux, fanions (non en papier), bannières, feutre, tissus de flanelle, gants de toilette, tissus de jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de velours ; tulles ; tissus de soie ; tissus de soie artificielle ; bougran ; chenille (matière textile) ; gaze (tissu) ; cheviotte ; coutil, droguet ; taffetas ; tissus molletonnés.

Vêtements (habillement) ; vêtements de sport (autre que plongée) ; vêtements pour la danse, tutus, jupes, jupons. Vêtements de bain, à savoir : bonnets de bain, maillots de bain, sandales de bain, peignoirs de bain ; shorts pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongée). Bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas ; bérets, bonnets, foulards, fichus, capuchons ; ceintures (habillement) ; bretelles, chapellerie en cuir ou en tissus ; chapeaux ; casquettes en cuir ou en tissus ; cache-col, casquettes ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) en cuir ou en tissus, chaussettes, bottes, espadrilles ; chaussures de sport, chaussures de gymnastique ; chaussures de danse ; chaussons ; chaussons de danse, chaussons de gymnastique, pointes, protège-pointes ; chaussures de plage, antidérapants pour chaussures ; Couvre-oreilles (habillement) ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; sous-vêtements de sport ; sous-vêtements sudorifuges ; robes de chambre, chandails, chasuble, chemises, chemisettes, collants, guêtres, jambières, bas, mi-bas, jarretelles, lingerie de corps, combinaisons (vêtements), combinaisons (sous-vêtements), costumes, culottes, cyclistes, édredons (couvre-pieds de duvet), écharpes, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, layettes, imperméables, linge de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, vestes, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirts, body (justaucorps) ; sandales, slips, tricots, lainage, vareuses, débardeurs, brassières, visières (chapellerie) ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; serre-tête, coiffure (chapellerie) ; parties de chaussures, y compris talons (de chaussures), talonnettes de chaussure, semelles intérieures, semelles de chaussures.

Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services d'import-export dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de parrainage publicitaire. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services de vente au détail dans le domaine du divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et de danse préenregistrées.

Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.

Informations en matière de divertissement (danse), d'éducation ; organisation de jeux, de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Divertissements. Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques. Services d'artistes de spectacle. Service d'enseignement. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Prêts de livres. Publication de livre, de texte (autres que textes publicitaires). Production et réalisation de films, de spectacles. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives et de loisirs ; enseignement de la danse, de la gymnastique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; location de stades, location de terrains de sports, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisir, camps de vacances (services de divertissement) ; organisation de manifestations sportives et de loisirs en plein air ; organisation d'événements et de compétitions sportives ; cours de remise en forme, services d'une école de danse, exécution de spectacles de danse, cours de danse, concours de danse et de loisirs ; services en matière de chorégraphie. Services de création d'oeuvres artistiques de chorégraphie ; services de composition musicale ; services de traduction ; orchestres ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport.