Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIETV HUITIEME ART 8EME ART HUITIEME ART 8.ART.FR HUIT.ART.FR HUIT.ART.COM 8.ART.COM 8EME ART TV
Franck Quintard
Alain Carrazé

Numéro de dépôt :
97663314
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque SERIETV HUITIEME ART 8EME ART HUITIEME ART 8.ART.FR HUIT.ART.FR HUIT.ART.COM 8.ART.COM 8EME ART TV

Déposée le 10 février 1997 par Franck Quintard et Alain Carrazé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIETV HUITIEME ART 8EME ART HUITIEME ART 8.ART.FR HUIT.ART.FR HUIT.ART.COM 8.ART.COM 8EME ART TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Les déposants sont Franck Quintard, domicilié(e) Route de la Croix de Pierre, 14340 LE PRE D'AUGE - France et Alain Carrazé, domicilié(e) 34 Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK QUINTARD - France.

La marque SERIETV HUITIEME ART 8EME ART HUITIEME ART 8.ART.FR HUIT.ART.FR HUIT.ART.COM 8.ART.COM 8EME ART TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIETV HUITIEME ART 8EME ART HUITIEME ART 8.ART.FR HUIT.ART.FR HUIT.ART.COM 8.ART.COM 8EME ART TV est expirée depuis le 10 février 2007.

Franck Quintard a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE TELECOM , ELOTEL


Franck Quintard - Route de la Croix de Pierre, 14340 LE PRE D'AUGE - France

Alain Carrazé - 34 Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France


FRANCK QUINTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Serveur télématique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; Supports d'enregistrements magnétiques ou numériques, disques optiques ou acoustiques ou numériques; Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; Machines à créer des images animées ou non, le son naturel ou électronique; Appareils électriques et téléphoniques à homologuer; Ordinateurs. Distributeurs automatiques et mécanismes pour cartes à mémoire, supports de cartes à mémoire; Cartes à mémoires; Cartes électroniques pour augmenter la puissance des ordinateurs, composants électroniques des ordinateurs; Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) à savoir: essuie-mains, mouchoirs, papiers hygiéniques, serviettes à démaquiller, linge de table en papier, sacs à ordure en papier,cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareil enregistreur; Bandes dessinées, animées ou non, cadres de diapositives encarts publicitaires; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures. Photographie; Papeterie; banderoles publicitaires; Adhésifs pour la papeterie; Matériel pour les artistes; articles de bureau à l'exception des meubles; Matériel d'instruction ou d'enseignement; Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; Cartes à jouer; Cartes de collection, Cartes routières; Cartes électroniques; Cartes postales; Cartes magnétiques. Caractères d'imprimerie; imprimantes; Cartes graphiques, Cartes mémoire; Publicité, distribution de prospectus, distribution, d'échantillons; Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de saisie et de pige; Comptabilité, Régie publicitaire; Reproduction de documents; bureau de placement; Enquêtes d'opinions; Enseignement par correspondance; Etudes de marchés; Renseignements pour particuliers; Exploitation de marques et modèles ainsi que brevets; Dépôt de marques, brevets et modèles; Loteries;Agence de presse et d'informations; Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; Communications télévisées, radiophoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes, services de communication utilisant des réseaux privés et/ou publics; technologie de la télématique, télex télécopie, création assistée par ordinateur (C.A.O.); et enseignement assisté par ordinateur (E.A.O.); publication assistée par ordinateur (P.A.O.) et toutes activités assistés par ordinateur; Logiciels informatiques et télématiques et multimédia; Annonces publicitaires, magazines, journal, question à choix multiples, courriers électroniques, messageries conviviales, entretiens, messageries professionnelles, petites annonces, sondages, dictionnaires, annuaires, bases de données, agenda recherches multicritères; Location de fichiers; Service de transmissions d'informations textuelles ou imagées. Transmission de messages, d'images et de sons. Service de communication orale, visuelle et/ou informatique, télématique en local ou à distance, en France, en Europe ou dans le Monde; Archivage, récupération et mise à jour d'informations sur papier ou sur informatiques;Distribution de journaux papier et télématiques; Editions de journaux, catalogues, lettres internes des organismes; réservation de place pour le voyage ou le spectacle, organisation de spectacles. Education; Institution d'enseignement; Edition de livres et revues; Lettres confidentielles; Abonnement à des journaux; Prêts de livres; Editions publication de journaux, lettres et informations à une cible connue ou inconnue à titre payant ou gratuit; Divertissements radiophoniques ou par télévision, ou par des jeux, électroniques sur la télévision ou sur tout terminal connecté ou non; Production de spectacles, de films; Agence pour artistes; Régie publicitaire; Location de panneaux publicitaires, affichage; Location de films, d'enregistrements phonographiques, cinématographiques; Location d'appareils de projection de cinéma. Location de matériels informatiques; Organisation de concours en matière de divertissements; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Services de reporters, Filmage sur bande vidéo, organisation d'excursions, de voyages; organisation de salons, expositions, congrès, gestion de lieux d'exposition, colloque, forum; Programmation pour ordinateurs; Agence d'import export

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.