Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OMARCHEFRAIS.FR
M. FRANCK QUATTRUCCI M. ANTHONY QUATTRUCCI
Numéro de dépôt :
4182989
Date de dépôt :
23/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OMARCHEFRAIS.FR
Déposée par voie électronique le 23 mai 2015 par monsieur FRANCK QUATTRUCCI et monsieur ANTHONY QUATTRUCCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OMARCHEFRAIS.FR »
Les déposants sont monsieur FRANCK QUATTRUCCI domicilié(e) 95 allée de la guiche - 77310 - saint fargeau-ponthierry - France et monsieur ANTHONY QUATTRUCCI domicilié(e) 95 allée de la guiche - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK QUATTRUCCI domicilié(e) 95 allée de la guiche - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FRANCK QUATTRUCCI - 95 allée de la guiche - 77310 - saint fargeau-ponthierry - France
M. ANTHONY QUATTRUCCI - 95 allée de la guiche - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France
M. FRANCK QUATTRUCCI - 95 allée de la guiche - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 18 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°676145 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-18
Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°694985 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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