Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par FRANCK POULLAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est FRANCK POULLAIN domicilié(e) 21 ALLEE DU PARC DE LA BIEVRE - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK POULLAIN, NAOSENN domicilié(e) 21 ALLEE DU PARC DE LA BIEVRE - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
La marque KOPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOPAD est expirée depuis le 21 juin 2021.
FRANCK POULLAIN a également déposé les autres marques suivantes : Scriblette
FRANCK POULLAIN - 21 ALLEE DU PARC DE LA BIEVRE - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
FRANCK POULLAIN, NAOSENN - 21 ALLEE DU PARC DE LA BIEVRE - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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