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Marques déposées par FRANCK POTHE
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ACROSS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACROSS FRANCE
FRANCK POTHE

Numéro de dépôt :
3786561
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2020
ACROSS FRANCE de FRANCK POTHE

Présentation de la marque ACROSS FRANCE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par FRANCK POTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACROSS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est FRANCK POTHE domicilié(e) 830 Chemin du Petit Gleizé - 69400 - GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK POTHE domicilié(e) 830 Chemin du Petit Gleizé - 69400 - GLEIZE - France.

La marque ACROSS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACROSS FRANCE est expirée depuis le 30 novembre 2020.

FRANCK POTHE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DISCOVERY , L'espace Hirwa , KALAO , OBJECTIF FRANCE


FRANCK POTHE - 830 Chemin du Petit Gleizé - 69400 - GLEIZE - France


FRANCK POTHE - 830 Chemin du Petit Gleizé - 69400 - GLEIZE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

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