Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Franck PIERROT
/
ZERO O FAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO O FAUTE
Franck PIERROT

Numéro de dépôt :
3790223
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
ZERO O FAUTE de Franck PIERROT

Présentation de la marque ZERO O FAUTE

Déposée le 13 décembre 2010 par Franck PIERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO O FAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Franck PIERROT domicilié(e) 24 rue Marie de Bourgogne - 21110 - ROUVRES EN PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence BACHELOT domicilié(e) 2 bis rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque ZERO O FAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO O FAUTE est expirée depuis le 13 décembre 2020.


Franck PIERROT - 24 rue Marie de Bourgogne - 21110 - ROUVRES EN PLAINE - France


Laurence BACHELOT - 2 bis rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.