Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTICAP
Monsieur FRANCK Pierre, Léon, Bernard

Numéro de dépôt :
1339217
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1996

Présentation de la marque PLASTICAP

Déposée le 20 janvier 1986 par monsieur FRANCK Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCK Pierre domicilié(e) 58 bis rue du Val d'Or, 92150 SURESNES. - France.

La marque PLASTICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTICAP est expirée depuis le 20 janvier 1996.

FRANCK Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABEFRA , KOMPARTOO , DOUZAIR , PROMO AIR LINES , FIDIATIS , ELASTAIR , No 3 , Pluméco , PLASTICAP , PLUMECO


Monsieur FRANCK Pierre, Léon, Bernard - 58 bis rue du Val d'Or, 92150 SURESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Tous appareils et articles de protection contre les accidents et plus particulièrement des casques protecteurs de toutes sortes, notamment pour les mineurs, ouvriers, automobilistes, motocyclistes, cyclistes et plus généralement pour toute personne ayant une activité l'exposant à un accident.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.