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Marques déposées par FRANCK Pierre
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No 3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

No 3
FRANCK Pierre, Léon, Bernard

Numéro de dépôt :
1205584
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque No 3

Déposée le 3 juin 1982 par FRANCK Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « No 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCK Pierre, Léon, Bernard, domicilié(e) Le Prieuré, 89116 SAINT-ROMAIN-LE-PREUX (dossier no 2005176) - France.

La marque No 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque No 3 est expirée depuis le 3 juin 2002.

FRANCK Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABEFRA , KOMPARTOO , DOUZAIR , PROMO AIR LINES , PLASTICAP , FIDIATIS , ELASTAIR , Pluméco , PLASTICAP , PLUMECO


FRANCK Pierre, Léon, Bernard - Le Prieuré, 89116 SAINT-ROMAIN-LE-PREUX (dossier no 2005176) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1992 n°2005176 - Publication au BOPI 1992-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

"Casques de protection et de pompiers".