Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISI SOLUTIONS
M. FRANCK PEYRE

Numéro de dépôt :
4199648
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
ISI SOLUTIONS de FRANCK PEYRE

Présentation de la marque ISI SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par monsieur FRANCK PEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISI SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur FRANCK PEYRE domicilié(e) MAS DU MUSCAT - 46320 - LIVERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK PEYRE domicilié(e) MAS DU MUSCAT - 46320 - LIVERNON - France.

La marque ISI SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISI SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


M. FRANCK PEYRE - MAS DU MUSCAT - 46320 - LIVERNON - France


M. FRANCK PEYRE - MAS DU MUSCAT - 46320 - LIVERNON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Machines à imprimer ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.