Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILAVIGNE
M. Franck PERNET, Agissant pour le compte de la société "SAS MAGALI" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4013821
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
VILAVIGNE de Franck PERNET

Présentation de la marque VILAVIGNE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par monsieur Franck PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Franck PERNET domicilié(e) 20 rue des Poilus - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque VILAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILAVIGNE est expirée depuis le 20 juin 2023.


M. Franck PERNET, Agissant pour le compte de la société "SAS MAGALI" en cours de formation - 20 rue des Poilus - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 31 mars 2015 - Immatriculation de societé n°645686 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles se rapportant à des produits et services viticoles et à des produits et services relevant du domaine de l'oenologie, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprise commerciale, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Services de restauration (alimentation).