Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEAN CHARPENTES
Monsieur Franck PEAN

Numéro de dépôt :
4661411
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030

Présentation de la marque PEAN CHARPENTES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par monsieur Franck PEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEAN CHARPENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Franck PEAN domicilié(e) Quartier Les Salles - 06830 - BONSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel URBANI domicilié(e) 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France.

La marque PEAN CHARPENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661411.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAN CHARPENTES arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.


Monsieur Franck PEAN - Quartier Les Salles - 06830 - BONSON - France


Monsieur Jean-Michel URBANI - 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Matériaux de construction métallique, charpentes métalliques, couverture de toits métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques, charpentes en bois ;

Construction de travaux publics ; Construction.