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Marques déposées par monsieur FRANCK PASCAUD
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SNOVIEW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOVIEW
MR FRANCK PASCAUD

Numéro de dépôt :
3251690
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
SNOVIEW de FRANCK PASCAUD

Présentation de la marque SNOVIEW

Déposée le 16 octobre 2003 par monsieur FRANCK PASCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est monsieur FRANCK PASCAUD domicilié(e) 11 bis allée du peruchet,94330 THIAIS - 94330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FRANCK PASCAUD domicilié(e) 11 bis allée du peruchet,94330 THIAIS - 94330 - France.

La marque SNOVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOVIEW est expirée depuis le 16 octobre 2013.

FRANCK PASCAUD a également déposé les autres marques suivantes : LICAON


MR FRANCK PASCAUD - 11 bis allée du peruchet,94330 THIAIS - 94330 - France


MR FRANCK PASCAUD - 11 bis allée du peruchet,94330 THIAIS - 94330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

– services scientifiques et technologiques : conception et developpements d'ordinateurs et de logiciels.