TvWebSchool
Présentation de la marque TvWebSchool
Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur FRANCK PAPAZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TvWebSchool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TvWebSchool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TvWebSchool est expirée depuis le 2 novembre 2021.
FRANCK PAPAZIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 22 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795755 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22