INSTITUT EUROPEEN DE LA COMMUNICATION (IEC)
Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA COMMUNICATION (IEC)
Déposée le 19 septembre 2005 par Franck PAPAZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA COMMUNICATION (IEC) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA COMMUNICATION (IEC) est expirée depuis le 19 septembre 2015.
Franck PAPAZIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43