Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence Riviera Tours
Franck PALIDE

Numéro de dépôt :
3275199
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/02/2014
Provence Riviera Tours de Franck PALIDE

Présentation de la marque Provence Riviera Tours

Déposée le 23 février 2004 par Franck PALIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Provence Riviera Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est Franck PALIDE domicilié(e) La rose d'or, 13, rue d'Ormesson,06110 LE CANNET - 06110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck PALIDE domicilié(e) La rose d'or, 13, rue d'Ormesson,06110 LE CANNET - 06110 - France.

La marque Provence Riviera Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Riviera Tours est expirée depuis le 23 février 2014.


Franck PALIDE - La rose d'or, 13, rue d'Ormesson,06110 LE CANNET - 06110 - France


Franck PALIDE - La rose d'or, 13, rue d'Ormesson,06110 LE CANNET - 06110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

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