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Marques déposées par Franck PALAS
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INGENOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENOVA
Franck PALAS
Vincent LEGENDRE

Numéro de dépôt :
3892749
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022
INGENOVA de Franck PALAS

Présentation de la marque INGENOVA

Déposée le 27 janvier 2012 par Franck PALAS et Vincent LEGENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Les déposants sont Franck PALAS domicilié(e) 89 Boulevard de Laval - 35500 - VITRE - France et Vincent LEGENDRE domicilié(e) Lieu dit Le Moulin de la Lande - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEGENDRE, domicilié(e) Service Juridique 5 rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France.

La marque INGENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENOVA est expirée depuis le 27 janvier 2022.


Franck PALAS - 89 Boulevard de Laval - 35500 - VITRE - France

Vincent LEGENDRE - Lieu dit Le Moulin de la Lande - 35740 - PACE - France


GROUPE LEGENDRE, - Service Juridique 5 rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772854 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Inscription le 25 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787440 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.