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Marques déposées par la société Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC
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BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC
Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC

Numéro de dépôt :
95565002
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC

Déposée le 23 mars 1995 par la société Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC domicilié(e) 19 Rue Drouhin, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 970 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS GUILLEMARD-CLERC DOMAINE DES GAGERES - France.

La marque BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE 'LES CHAMPANS" GC GUILLEMARD - CLERC est expirée depuis le 23 mars 2005.

Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Gagères


Franck ou Corinne GUILLEMARD-CLERC - 19 Rue Drouhin, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 383970837


VINS GUILLEMARD-CLERC DOMAINE DES GAGERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Bourgogne Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières platiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.