Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREMIS FILMS
Franck ORENSTENNE

Numéro de dépôt :
93467537
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque OREMIS FILMS

Déposée le 7 mai 1993 par Franck ORENSTENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREMIS FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est Franck ORENSTENNE, domicilié(e) demeurant 84 rue des Grands Champs, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole MISSISTRANO Avocat à la Cour - France.

La marque OREMIS FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREMIS FILMS est expirée depuis le 7 mai 2003.


Franck ORENSTENNE - demeurant 84 rue des Grands Champs, 75020 PARIS - France


Maître Carole MISSISTRANO Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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