Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT DECOR
Monsieur Franck NOEL, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation DISCOUNT DECOR, RN 35, 80330 LONGUEAU.

Numéro de dépôt :
1210448
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1992
DISCOUNT DECOR de Franck NOEL

Présentation de la marque DISCOUNT DECOR

Déposée le 30 juillet 1982 par monsieur Franck NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOUNT DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Franck NOEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque DISCOUNT DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT DECOR est expirée depuis le 30 juillet 1992.

Franck NOEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS & VOUS


Monsieur Franck NOEL, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation DISCOUNT DECOR, RN 35, 80330 LONGUEAU. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Colles pour papiers peints.Produits pour l'enlèvement des papiers peints.Produits pour lessiver, pour nettoyer les papiers peints.Cutters.Pinceaux.Papiers peints, revêtements de sols. Tentures murales en matières textiles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.