Monsieur Franck NOEL, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation DISCOUNT DECOR, RN 35, 80330 LONGUEAU.
Numéro de dépôt :
1210448
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1992
Présentation de la marque DISCOUNT DECOR
Déposée le 30 juillet 1982 par monsieur Franck NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISCOUNT DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Franck NOEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.
La marque DISCOUNT DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210448.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT DECOR est expirée depuis le 30 juillet 1992.
Franck NOEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS & VOUS
Monsieur Franck NOEL, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation DISCOUNT DECOR, RN 35, 80330 LONGUEAU. - France
CABINET BROT ET JOLLY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Colles pour papiers peints.Produits pour l'enlèvement des papiers peints.Produits pour lessiver, pour nettoyer les papiers peints.Cutters.Pinceaux.Papiers peints, revêtements de sols. Tentures murales en matières textiles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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