Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bon APP Éthique
Monsieur Franck Nganiet

Numéro de dépôt :
4461503
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
Bon APP Éthique de Franck Nganiet

Présentation de la marque Bon APP Éthique

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par monsieur Franck Nganiet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon APP Éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Franck Nganiet domicilié(e) 199 rue Louis Martin Berthoud - 34080 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Nganiet domicilié(e) 199 Rue Louis Martin Berthoud - 34080 - Montpellier - France.

La marque Bon APP Éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon APP Éthique arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.


Monsieur Franck Nganiet - 199 rue Louis Martin Berthoud - 34080 - Montpellier - France


Monsieur Franck Nganiet - 199 Rue Louis Martin Berthoud - 34080 - Montpellier - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.