Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par FRANCK MOZAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISULA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est FRANCK MOZAS domicilié(e) 18 RUE DE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO VECCHIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK MOZAS domicilié(e) 18 RUE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.
La marque ISULA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISULA CONCEPT arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.
FRANCK MOZAS - 18 RUE DE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO VECCHIO - France
FRANCK MOZAS - 18 RUE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO-VECCHIO - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; râtelier à fusils;présentoirs;tables;tabourets; mobilier de maison ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; articles de sport; matériel (équipement) de chasse et de pêche ;
Sciage de matériaux ; couture ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; retouche de vêtements ; encadrement d'oeuvres d'art; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; débitage du bois; travaux sur bois; ; dorure.
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