Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISULA CONCEPT
FRANCK MOZAS

Numéro de dépôt :
4357229
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
ISULA CONCEPT de FRANCK MOZAS

Présentation de la marque ISULA CONCEPT

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par FRANCK MOZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISULA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est FRANCK MOZAS domicilié(e) 18 RUE DE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO VECCHIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK MOZAS domicilié(e) 18 RUE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.

La marque ISULA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISULA CONCEPT arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.


FRANCK MOZAS - 18 RUE DE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO VECCHIO - France


FRANCK MOZAS - 18 RUE TURRICCIOLI - 20137 - PORTO-VECCHIO - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; coutellerie  ; armes blanches  ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Matériaux de construction non métalliques  ; constructions transportables non métalliques  ; monuments non métalliques  ; constructions non métalliques  ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre  ; statues en pierre, en béton ou en marbre  ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre  ; vitraux  ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; râtelier à fusils;présentoirs;tables;tabourets; mobilier de maison ;

Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; attirail de pêche  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; articles de sport; matériel (équipement) de chasse et de pêche ;

Sciage de matériaux ; couture  ; soudure  ; polissage (abrasion)  ; rabotage de matériaux ; raffinage  ; meulage  ; galvanisation  ; services de dorure  ; étamage  ; retouche de vêtements  ; encadrement d'oeuvres d'art; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; débitage du bois; travaux sur bois; ; dorure.