Marque enregistrée - Marque en non vigueur

essences et plaisirs
franck moutard
sébastien guérin, Agissant pour le compte de la société "essences et plaisirs" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3776746
Date de dépôt :
23/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2020
essences et plaisirs de franck moutard

Présentation de la marque essences et plaisirs

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2010 par franck moutard et sébastien guérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « essences et plaisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont franck moutard domicilié(e) 25 rue rosalie - 91230 - montgeron - France et sébastien guérin, Agissant pour le compte de la société "essences et plaisirs" en cours de formation domicilié(e) 7 rue des bois - 91230 - montgeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien guérin domicilié(e) 7 rue des bois - 91230 - montgeron - France.

La marque essences et plaisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque essences et plaisirs est expirée depuis le 23 octobre 2020.


franck moutard - 25 rue rosalie - 91230 - montgeron - France

sébastien guérin, Agissant pour le compte de la société "essences et plaisirs" en cours de formation - 7 rue des bois - 91230 - montgeron - France


sébastien guérin - 7 rue des bois - 91230 - montgeron - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; Services de photographie ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.