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Marques déposées par la société FRANCK MOREL
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NOUGAT DE BEAUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT DE BEAUCE
FRANCK MOREL

Numéro de dépôt :
3746950
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
NOUGAT DE BEAUCE de FRANCK MOREL

Présentation de la marque NOUGAT DE BEAUCE

Déposée le 16 juin 2010 par la société FRANCK MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société FRANCK MOREL domicilié(e) 1 COUR SAINT PIERRE - 28360 - DAMMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 890 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE PATISSERIE CHOCOLATERIE, FRANCK MOREL domicilié(e) 1 COUR SAINT PIERRE - 28360 - DAMMARIE - France.

La marque NOUGAT DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DE BEAUCE est expirée depuis le 16 juin 2020.

FRANCK MOREL a également déposé les autres marques suivantes : VERSION BIO , SHIP INN La Baule , Scoopnest , FUE HD , HELL HEAD


FRANCK MOREL - 1 COUR SAINT PIERRE - 28360 - DAMMARIE - France - SIREN 514890318


BOULANGERIE PATISSERIE CHOCOLATERIE, FRANCK MOREL - 1 COUR SAINT PIERRE - 28360 - DAMMARIE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.