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Marques déposées par monsieur FRANCK MOREAU
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LES HUITRES DE TROUSSE CHEMISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HUITRES DE TROUSSE CHEMISE
Monsieur FRANCK MOREAU

Numéro de dépôt :
4459079
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES HUITRES DE TROUSSE CHEMISE de FRANCK MOREAU

Présentation de la marque LES HUITRES DE TROUSSE CHEMISE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur FRANCK MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HUITRES DE TROUSSE CHEMISE »

Le déposant est monsieur FRANCK MOREAU domicilié(e) 7 BIS RUE DE LA GARE - 17880 - LES PORTES-EN-RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK MOREAU domicilié(e) 7 BIS RUE DE LA GARE - 17880 - LES PORTES-EN-RE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


Monsieur FRANCK MOREAU - 7 BIS RUE DE LA GARE - 17880 - LES PORTES-EN-RE - France


Monsieur FRANCK MOREAU - 7 BIS RUE DE LA GARE - 17880 - LES PORTES-EN-RE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 18 avril 2019 - Rejet total n°754563 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Huîtres non vivantes; Huîtres non vivantes propres à la consommation humaine ;

Huîtres vivantes.