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Marques déposées par monsieur FRANCK MILHEM
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DEPOTLINER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPOTLINER
M. FRANCK MILHEM

Numéro de dépôt :
4258997
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
DEPOTLINER de FRANCK MILHEM

Présentation de la marque DEPOTLINER

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par monsieur FRANCK MILHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPOTLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur FRANCK MILHEM domicilié(e) 16 RUE DE LA CONCORDE - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FMC, M. FRANCK MILHEM domicilié(e) 16 RUE DE LA CONCORDE - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque DEPOTLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOTLINER arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

FRANCK MILHEM a également déposé les autres marques suivantes : LB LINERBENNE , FIBROLINER , PERFORMO LA REFERENCE DU CONSEIL ET DE LA FORMATION , FMC , T TACIT


M. FRANCK MILHEM - 16 RUE DE LA CONCORDE - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


FMC, M. FRANCK MILHEM - 16 RUE DE LA CONCORDE - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.