Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA TISANE DU SOIR"
Franck MESSEGUE

Numéro de dépôt :
1249954
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/10/1993
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Présentation de la marque "LA TISANE DU SOIR"

Déposée le 27 octobre 1983 par Franck MESSEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "LA TISANE DU SOIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Franck MESSEGUE domicilié(e) 84, boulevard Gergovia, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

La marque "LA TISANE DU SOIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA TISANE DU SOIR" est expirée depuis le 27 octobre 1993.


Franck MESSEGUE - 84, boulevard Gergovia, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Tisanes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.