Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comociel
M. Franck Menestret, Agissant pour le compte de la société "Comociel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4326862
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
Comociel de Franck Menestret

Présentation de la marque Comociel

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par monsieur Franck Menestret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comociel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Franck Menestret domicilié(e) 51 rue de la maltournée - 25720 - PUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Menestret domicilié(e) 51 Rue de la maltournée - 25720 - Pugey - France.

La marque Comociel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comociel arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


M. Franck Menestret, Agissant pour le compte de la société "Comociel" en cours de formation - 51 rue de la maltournée - 25720 - PUGEY - France


M. Franck Menestret - 51 Rue de la maltournée - 25720 - Pugey - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires .