Marque enregistrée - Marque en non vigueur

street turtle
Franck MAUVIGNER
Marcel BELLENS Bellevue

Numéro de dépôt :
3216398
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
street turtle de Franck MAUVIGNER

Présentation de la marque street turtle

Déposée le 17 mars 2003 par Franck MAUVIGNER et Marcel BELLENS Bellevue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « street turtle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont Franck MAUVIGNER domicilié(e) Place de l'Eglise,46600 CRESSENSAC - 46600 - France et Marcel BELLENS Bellevue domicilié(e) 46200 LACHAPELLE-AUZAC - 46200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck MAUVIGNER domicilié(e) Place de l'Eglise,46600 CRESSENSAC - 46600 - France.

La marque street turtle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque street turtle est expirée depuis le 17 mars 2013.


Franck MAUVIGNER - Place de l'Eglise,46600 CRESSENSAC - 46600 - France

Marcel BELLENS Bellevue - 46200 LACHAPELLE-AUZAC - 46200 - France


Monsieur Franck MAUVIGNER - Place de l'Eglise,46600 CRESSENSAC - 46600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Véhicules de loisirs, de locomotion et de transport par système électrique, thermique ou par inertie ; cerf-volant ; petits bateaux de loisirs ; luges, bobsleigh, kartings motorisés ou non destinés à la glace ou à la neige ; engins de glisee, karting, planche à roulettes, voiture automobile, moto et cycles ; patinette, trottinette motorisée ou non ; patins à roulettes, roller. Vêtements de sports, de loisirs, sportswear, pour adultes et enfants ; vêtements de plage, maillots de bain, chaussures de plage, chapeaux, casquettes, bob, foulards pour adultes et enfants ; vêtements de montagne, chaussures de montagne, de randonnée, d'escalade pour adultes et enfants ; vêtements de détente ; chaussures de sports, tennis, baskets, toongs, claquettes pour adultes et enfants. Jouets et jeux à roulettes, jouets et jeux d'extérieur, jouets et jeux de sports et de loisirs ; modélisme, maquette ; jeux vidéos autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; circuits, jouets et jeux mécaniques ; peluches ; jouets en bois ; jouets ménagers, jouets et jeux gonflables, de plage, de bain et de montagne ; luge, bobsleigh, raquette de neige, ski, jouets et jeux de glisse, planche à roulettes, roller, patinette, trottinette, cycles ; jouets porteurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].