Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILLIA 1835
Franck MARTINELLI, Agissant pour le compte de la société “ Société Européenne du meuble ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3657083
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
MOBILLIA 1835 de Franck MARTINELLI

Présentation de la marque MOBILLIA 1835

Déposée le 12 juin 2009 par Franck MARTINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILLIA 1835 »

Le déposant est Franck MARTINELLI, Agissant pour le compte de la société “ Société Européenne du meuble ” en cours de formation domicilié(e) ZAC Faubourg de Paris - 59267 - PROVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck MARTINELLI domicilié(e) 13, rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILLIA 1835 est expirée depuis le 12 juin 2019.


Franck MARTINELLI, Agissant pour le compte de la société “ Société Européenne du meuble ” en cours de formation - ZAC Faubourg de Paris - 59267 - PROVILLE - France


Franck MARTINELLI - 13, rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.