Déposée le 9 août 2011 par Franck Margnat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « STOMACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est Franck Margnat domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland France - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Margnat domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland France - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque STOMACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franck Margnat - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland France - 13008 - MARSEILLE - France
Franck Margnat - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland France - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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