Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit Tropez
Franck MARGNAT
Numéro de dépôt :
3784281
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Petit Tropez
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par Franck MARGNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Petit Tropez »
Le déposant est Franck MARGNAT domicilié(e) Le Montcalm II 122, rue du Commandant Rolland 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BONNAFFONS domicilié(e) 35, rue Paradis 13001 MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franck MARGNAT - Le Montcalm II 122, rue du Commandant Rolland 13008 MARSEILLE - France
Maître BONNAFFONS - 35, rue Paradis 13001 MARSEILLE - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 25 août 2011 - Rejet total n°556739 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25
Produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels ; produits de beauté ; produits de maquillage, rouge à lèvres, ombres à paupières et mascara ; fards ; savons de toilette ; cosmétiques ; crèmes, laits, lotions, gels, poudres pour le visage, pour le corps et les mains, produits pour les cheveux ; shampoings, gels fixatifs pour les cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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