voiture-neuve-discount
Présentation de la marque voiture-neuve-discount
Déposée le 4 juillet 2011 par Franck MAGLOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « voiture-neuve-discount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque voiture-neuve-discount a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque voiture-neuve-discount est expirée depuis le 4 juillet 2021.
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662045 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01